MD01 Pas de mandat

Peut arriver dans les cas suivants

• Dans le cas de mandats Core :

Le mandat n'a pas été utilisé depuis plus de 36 mois et la banque l'a annulé. Ou un nouveau mandat enregistré n'a pas été utilisé au cours des 12 premiers mois (dans le cas où un pré-enregistrement a été effectué auprès de la banque (via Twikey)). Le mandat a été annulé par le débiteur. Double utilisation du numéro de mandat unique.

• Dans le cas de mandats B2B :

Le débiteur n'est pas encore allé à la banque pour enregistrer le mandat La banque (ou son employé) a enregistré le mandat de manière incorrecte.

Cause principale possible

Le mandat n'existe pas encore. Le mandat n'existe plus.

Action suggérée

Pour les mandats CORE : informez le débiteur de ceci et faites lui signer un nouveau mandat. Pour les mandats B2B : Si vous n'utilisez pas encore des mandats B2B numériques, vous devez malheureusement renvoyer votre client à la banque pour enregistrer le mandat. Assurez-vous que la structure de votre numéro de mandat est "humaine". En pratique ce n'est pas une bonne idée d'utiliser des caractères difficilement identifiables, comme parexemple : HALLO001. Une erreur entre un ""0"" et un ""O"" est facilement commise lors de la saisie par l'employé de banque. Pour les deux types de mandat : n'essayez pas de conclure des mandat sur papier mais concluez-les numériquement."