SDD Reason Codes
Transactions R
Lors du suivi des prélèvements ou des domiciliations, il y a un pourcentage limité qui échoue. La banque renvoie ce retour d'information sous la forme de différents types de "R-transactions". Un "R-transaction" est un message d'erreur qui revient de la banque lorsqu'un prélèvement ou une domiciliation Sepa échoue.
Que sont les transactions R
- Rejet: Une domiciliation Sepa qui ne peut être exécutée en raison d'une erreur détectée lors de l'exécution auprès de l'une des banques.
- Refus: Un refus du débiteur à sa banque avant l'exécution du paiement.
- Remboursement: Refus du débiteur à sa banque avant l'exécution du paiement.
- Retour: Une révocation du paiement par le débiteur pendant le délai légal (notamment pour les mandats CORE pendant 8 semaines).
Par souci d'exhaustivité, nous mentionnons également 2 transactions R qui ne sont utilisées que par le créancier pour rappeler un lot dans sa propre banque. (Révocation et Annulation). Chaque type de transaction R contient des "codes de motif". Ces codes fournissent plus de détails sur la raison exacte pour laquelle quelque chose échoue.
Le suivi de ces messages d'erreur prend du temps et il est préférable de l'automatiser. Twikey a développé une solution très complète pour gérer cela de manière entièrement automatique.
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Un aperçu des messages d'erreur du prélèvement SEPA (Reason Codes)
AC01
Le numéro de compte est incorrect
AC04
Le numéro de compte spécifié est fermé
AC06
Le numéro de compte spécifié est bloque, raison pour laquelle aucune transaction ne peut être effectuée
AC13
Le compte débiteur est un compte consommateur (pour les prélèvements B2B uniquement)
AG01
Prélèvement interdit sur ce compte pour raisons réglementaires
AG02
Code opération/code transaction/ type de séquence incorrect, format de fichier invalide
AM04
Fonds insuffisants sur le compte
AM05
Prélèvement en double
BE05
Code identication du créditeur est incorrect
CNOR
La banque du créditeur n'est pas enregistrée comme banque de domiciliation SEPA sous ce BIC
DNOR
Le BIC de la banque du débiteur n'est pas (plus) enregistré dans le système de domiciliation SEPA
FF01
Format de fichier incomplet ou invalide
MD01
Pas de mandat
MD02
Information manquante ou invalide sur le mandat
MD06
Transaction contestée par le débiteur (pour les prélèvements Core uniquement)
MD07
Débiteur décédé
MS02
Refus du débiteur
MS03
Raison non spécifiée
RC01
BIC incorrect
RR01
Raison réglementaire
RR02
Nom et/ou adresse obligatoire du débiteur manque ou est incomplet
RR03
Nom et/ou adresse obligatoire du créditeur manque ou est incomplet
RR04
Raison réglementaire
SL01
Service spécifique offert par la banque du débiteur
PY01
Pas routable