Formats SEPA

Formats SEPA Direct Debit pertinents pour les instructions SDD

  1. Les instructions SEPA Direct Debit (SDD) à la banque ne peuvent être effectuées que dans un format : ISO 20022 XML Pain 008. Toutes les banques qui supportent la livraison d'instructions de prélèvement prennent en charge ce format. Il inclut les informations de paiement de base telles que les coordonnées bancaires du payeur et du bénéficiaire, le montant de la transaction et la date de paiement.

  2. ISO 20022 XML Pain 007 : ce format permet d'annuler un lot Pain 008. Avec cet échange, il est possible d'annuler rapidement l'encaissement. Ce format doit être utilisé avec prudence car il n'est pas garanti que toutes les banques puissent l'exécuter correctement.

Certaines banques acceptent très exceptionnellement la livraison d'anciens formats hérités tels que DOM80, Clieop, CFONB, etc. et proposent un module de conversion. De plus, il est parfois également possible d'utiliser un format CSV pour la livraison des instructions.

Il est important de noter que différentes banques peuvent prendre en charge différents formats/versions de fichiers pour les instructions SEPA Direct Debit. Il est donc toujours indiqué de vérifier auprès de votre banque quels formats ils prennent en charge et quelles sont leurs exigences pour soumettre des instructions de paiement. Ou vous pouvez utiliser un intermédiaire tel que Twikey qui prend en charge la livraison par API (www.twikey.com/api) et traduit les instructions dans le format bancaire correct.

Formats SEPA Direct Debit de réconciliation avec feedback

SEPA Direct Debit (SDD) soutient plusieurs formats de fichiers qui peuvent être utilisés pour des fins de réconciliation et de reporting. Voici quelques-uns des formats les plus courants qui peuvent être utilisés avec des feedbacks de reporting :

  1. ISO 20022 Pain.002 : est utilisé pour la livraison d'un feedback immédiat. Cela pourrait être une première étape de feedback bien que le feedback soit dans la plupart des cas limité à une notification de (non) livraison.

  2. CAMT.053 XML : C'est un format couramment utilisé pour les relevés bancaires et les fins de réconciliation. Il permet l'échange d'informations détaillées sur les transactions SEPA Direct Debit, y compris des informations sur les transactions rejetées ou échouées.

  3. CAMT.054 et CAMT.052 : Ces formats peuvent également être utilisés pour récupérer des informations partielles. Cependant, ils chevauchent le format 053 et la plupart des parties n'utilisent que ce dernier car il donne un aperçu final complet.

  4. MT940 : C'est un format hérité qui est encore utilisé par certaines banques et prestataires de services de paiement à des fins de reporting et de réconciliation. Il inclut des informations de base sur les transactions SEPA Direct Debit, telles que le montant de la transaction, la date de paiement et les informations de référence. C'est le format de reporting par défaut dans de nombreux pays bien que chaque pays et chaque banque aient leur propre version de ce format. Il n'est donc pas très indiqué de l'utiliser.

  5. CSV : C'est un format de fichier simple qui peut être utilisé pour le reporting et la réconciliation. Il inclut généralement des informations de base sur les transactions SEPA Direct Debit, telles que le montant de la transaction, la date de paiement et les informations de référence. Cependant, il n'y a pas de standardisation dans ce domaine et chaque banque a défini son propre modèle. Il est plus indiqué pour être utilisé en combinaison avec Excel, Google Sheets, ...

  6. CODA (Belgique uniquement) : C'est le format utilisé par défaut en Belgique par toutes les banques à des fins de reporting et de réconciliation. Il inclut toutes les informations de reporting de la banque (informations de fin de journée). C'est avec le CAMT.053 le rapport le plus avancé et structuré disponible en Europe et il a été créé des décennies avant le CAMT.053. Il continue d'être utilisé et aucune date de fin n'est prévue.

Il est important de noter que différentes banques et prestataires de services de paiement peuvent prendre en charge différents formats de fichiers et outils de reporting pour les transactions SEPA Direct Debit. il est donc toujours conseillé de vérifier auprès de votre banque ou fournisseur de paiement quelles options ils offrent et quelles exigences ils peuvent avoir pour la réconciliation et le reporting.

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